Droit de l'internet

Internet, dont la place occupée aujourd’hui est connue de tous, n’est pas un lieu de non droit et son usage ne peut plus se faire sans une maîtrise des règles applicables. Si le droit commun a évidemment vocation à s’appliquer, il est toutefois aussi nécessaire d’adapter les règles, voire de créer des règles totalement nouvelles pour résoudre des difficultés spécifiques à ce média.
À ces intérêts pratiques d’une bonne connaissance du droit de l’internet, s’ajoutent des questions théoriques fort passionnantes et sans cesse renouvelées : quelles règles de responsabilité délictuelle des acteurs de l’internet faut-ilmettre en oeuvre en présence de nouvelles activités ?Que deviennent les solutions du droit international privé ? Les lois HADOPI 1 et 2 apportent-elles des réponses satisfaisantes à la contrefaçon des oeuvres sur l’internet ? Parviendra-t-on à lutter efficacement contre la cybercriminalité à l’échelle du monde entier ? Peut-on conclure des contrats du commerce électronique en toute sécurité ?
Cet ouvrage expose les évolutions du droit de l’internet et l’état actuel du droit, tout en envisageant les réformes à venir. Il propose aussi des constructions théoriques en vue d’apporter une pierre à l’édifice de la construction de cette matière récente.Dès lors, il s’adresse à tous publics : les praticiens, étudiants, doctorants, et plus largement universitaires, devraient trouver là un guide précieux.

CélineCASTETS-RENARD est docteur en droit privé de l’Université Paris XI où elle a soutenu une thèse en 2001 sur “Les notions à contenu variable et le droit d’auteur”. Elle est depuis 2002 maître de conférences à l’Université de Toulouse I Capitole où elle enseigne notamment le droit de l’internet, le droit du commerce électronique et le droit de la propriété intellectuelle.
L’auteur co-dirige le Master 2 Droit de l’immatériel et des technologies de l’information et le DU Médiation de l’Université de Toulouse I Capitole (celine.castets@univ-tlse1.fr et http://www.castetsrenard.fr).