Le contrat d'assurance en général

Notre droit des assurances a connu une étape fondamentale lors de l'entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Au cours des 20 années qui ont suivi le vote de cette loi, la matière n'a cessé de se développer et de se complexifier par la multiplication de lois nouvelles, souvent influencées par des directives européennes de plus en plus nombreuses. Parallèlement, une jurisprudence foisonnante et parfois contradictoire a contribué à l'interprétation de ce droit, sous l'oeil vigilant et critique de très nombreux commentateurs.
Les activités des entreprises, comme celles des particuliers, sont concernées à de multiples points de vue par les assurances, et donc par le droit des assurances en général.

Les questions qui se posent en pratique et qu'un juriste peut avoir à examiner, sont légion.

Cette première partie du traité propose une synthèse claire et actuelle du droit des assurances en général, en examinant tour à tour, dans un titre I, les éléments essentiels du contrat, sa formation, son contenu, son exécution, les recours de l'assureur, l'extinction du contrat et les questions de contentieux. Un titre II est consacré à la coassurance, la réassurance et les intermédiaires d'assurance.

La deuxième partie du traité est en préparation. Elle sera consacrée à divers contrats d'assurances particuliers et intégrera pour chacun d'eux les questions spécifiques qu'ils posent dans la pratique.